Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLODETTES
M. Alain Dominique PERRIN

Numéro de dépôt :
1083807
Date de dépôt :
23/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CLODETTES

Déposée le 23 janvier 1979 par monsieur Alain Dominique PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CLODETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain Dominique PERRIN domicilié(e) demeurant: 32, avenue de l'Impératrice Joséphine, à RUEIL MALMAISON (Hauts-de-Seine), tuteur aux biens des enfants: Claude FRANCOIS et Marc FRANCOIS, de nationalité francaise. - France.

La marque LES CLODETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES CLODETTES est expirée depuis le 23 janvier 1989.

Alain Dominique PERRIN a également déposé les autres marques suivantes : FLECHE , La Fleur Marguerite , LAGREZETTE ROSÉ DE JULIE , ROSEBERRY , FLECHE , PURPLE BY CHATEAU LAGREZETTE , Lagrézette Roseberry by Bérangère Perrin , Paragon de Clos Marguerite , LAGREZETTE , MAS DES MERVEILLES GILIBERT


M. Alain Dominique PERRIN - demeurant: 32, avenue de l'Impératrice Joséphine, à RUEIL MALMAISON (Hauts-de-Seine), tuteur aux biens des enfants: Claude FRANCOIS et Marc FRANCOIS, de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035

Disques, tous appareils, instruments et supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons.Danseurs, chanteurs, musiciens et divertissements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.